CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits ou services proposés par [Nom de l'Entreprise], immatriculée sous le numéro [SIRET] et dont le siège social est situé à [Adresse].

Article 2 – Produits et Services
Les produits et services proposés sont ceux décrits sur le site [Site Internet] ou dans les documents commerciaux. Les caractéristiques essentielles des produits sont précisées afin de garantir une information claire au consommateur.

Article 3 – Prix et Modalités de Paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). [Nom de l'Entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer le tarif en vigueur au moment de la commande. Les paiements peuvent être effectués par [modes de paiement acceptés].

Article 4 – Commandes
Toute commande passée auprès de [Nom de l'Entreprise] vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.

Article 5 – Livraison
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. [Nom de l'Entreprise] ne saurait être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs. En cas de non-réception, le client doit contacter le service client dans un délai de [X] jours.

Article 6 – Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de [X] jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit dans son état d'origine.

Article 7 – Garantie et Responsabilité
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. La responsabilité de [Nom de l'Entreprise] ne saurait être engagée en cas d'utilisation non conforme du produit.

Article 8 – Données Personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données conformément au RGPD.

Article 9 – Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de [Nom de l'Entreprise].

Article 10 – Contact
Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable à [Adresse e-mail] ou par téléphone au [Numéro de téléphone].